En mars 2015, le Conseil général du Puy-de-Dôme est devenu le Conseil départemental du Puy-de-Dôme, entrainant ainsi une actualisation du logo de la collectivité.

Nous invitons les associations subventionnées par le Département, les administrations ainsi que les agences qui ont le droit de l'utiliser à télécharger la nouvelle version.

Rappel

L'utilisation du logo du Conseil départemental du Puy-de-Dôme est libre sous certaines conditions, et notamment, de ne pas utiliser le logo du Département à des fins contraires aux intérêts et aux missions du Conseil départemental du Puy-de-Dôme, ainsi que de respecter les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle sous peines de sanctions civiles et pénales.

Le logo du Département demeure la propriété du Conseil départemental du Puy-de-Dôme.
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Service communication

Article mis à jour le 14 septembre 2016