Guide des aides départementales
Filtres
Bénéficiaires
Domaine / Thème
- Environnement et habitat (28)
- Habitat : outils opérationnels (10)
- Eau potable et assainissement (5)
- Habitat : outils de connaissance (5)
- Espaces et patrimoine naturel (2)
- Milieux aquatiques (2)
- Habitat : outils réglementaires et pré-opérationnels (2)
- Politique des déchets et schéma directeur (1)
- Habitat : structures aidées (1)
- Energie (1)
- Aménagement du territoire (1)
28 résultats
Fermer
-
Guide des aidesSubvention d'équipement
Assainissement non collectif
Communautés de communesCommunesSyndicats intercommunaux -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la requalification d'ensembles urbains, à la réalisation d'extensions et d'éco-habitat
Communautés de communesCommunes -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la réalisation d'un Plan guide (Schéma Directeur d'organisation et de requalification du centre-bourg)
Communautés de communesCommunes -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide la réalisation d’une étude de besoin préalable dans le cadre du Fonds OSIRIS
Communautés de communesCommunesAutres -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la réalisation d'une étude dans le cadre du Fonds pour l'Habitat Innovant, Léger et Ephémère (HabILE)
Communautés de communesCommunesAutres -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la réalisation d'un étude préalable dans le cadre du Fonds pour l'Habitat Participatif
Communautés de communesCommunesAutres -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la production de logements dans le cadre du Fonds OSIRIS
Communautés de communesCommunesAutres -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Programme "politique des déchets"
Communautés de communesCommunesSyndicats intercommunauxAutres -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la réalisation / réhabilitation d’équipements et d’habitats à destination des gens du voyage
Communautés de communesCommunesSyndicats intercommunaux -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la production d'habitat alternatif dans le cadre du Fonds pour l'Habitat Innovant, Léger et Ephémère (HabILE)
Communautés de communesCommunesAutres -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la production de logements dans le cadre du Fonds pour l'Habitat Participatif
Communautés de communesCommunesAutres -
Guide des aidesGaranties d'emprunts
Emprunts contractés pour des opérations de logement social
Communautés de communesCommunesEntreprisesSyndicats intercommunauxAutres -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Réseaux d'eaux usées
Communautés de communesCommunesSyndicats intercommunaux -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Alimentation en eau potable
Communautés de communesCommunesSyndicats intercommunaux -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Stations d'épuration
Communautés de communesCommunesSyndicats intercommunaux -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la réalisation d'un projet d'aménagement ponctuel et à la reconversion des friches de centres-bourgs
Communautés de communesCommunes -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide au financement d’une animation pré-opérationnelle pour la réalisation de projets complexes de sortie de vacance
Communautés de communesCommunes -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide aux travaux liés à la remise sur le marché de biens vacants
Communautés de communesCommunes -
Guide des aidesSubvention de fonctionnement
Lutte contre la vacance de logement / Mission de vérification sur le terrain
Communautés de communesCommunes -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la réalisation des documents de programmation et de planification
Communautés de communesCommunesSyndicats intercommunaux -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la déconstruction de bâtiments en centre-bourg (démolition, déconstruction, curetage)
Communautés de communesCommunesAutres -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Fournitures d'alevins de truites "fario" nourris
Communes -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Construction de passerelles
Communautés de communesCommunesSyndicats intercommunaux -
Guide des aidesSubvention d'équipement
FOURNITURES D'ALEVINS DE TRUITES "FARIO" NOURRIS
Communes -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Périmètres de protection des captages d'eau potable
Communautés de communesCommunesSyndicats intercommunaux -
Guide des aidesSubvention de fonctionnement et d'équipement
AIDE AUX ESPACES NATURELS SENSIBLES
Communautés de communesCommunesSyndicats intercommunaux -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la réhabilitation de logements locatifs sociaux (Prime à l'Amélioration de Logements à Usage Locatif Social PALULOS)
Communautés de communesCommunes -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la production de logements locatifs sociaux (PLAI et PLUS)
Communautés de communesCommunesAutres