Guide des aides départementales
Filtres
Bénéficiaires
Domaine / Thème
- Environnement et habitat (31)
- Habitat : outils opérationnels (12)
- Habitat : outils de connaissance (7)
- Espaces et patrimoine naturel (3)
- Eau potable et assainissement (3)
- Milieux aquatiques (2)
- Habitat : outils réglementaires et pré-opérationnels (2)
- Politique des déchets et schéma directeur (1)
- Habitat : structures aidées (1)
- Energie (1)
- Culture / Vie Collective (11)
- Aménagement du territoire (7)
- Voirie et transports (5)
- Agriculture et développement rural (3)
- Solidarité (2)
58 résultats
Fermer
-
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la réalisation d'une étude pré-opérationnelle avant la mise en oeuvre d'un PIG et / ou d'une OPAH
Communautés de communes -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la réhabilitation de logements locatifs sociaux (Prime à l'Amélioration de Logements à Usage Locatif Social - PALULOS)
Communautés de communesCommunes -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Assainissement non collectif
Communautés de communesCommunesSyndicats intercommunaux -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la production de logements locatifs sociaux (PLAI, PLUS, PSLA)
Communautés de communesCommunesAutres -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la réalisation d'un diagnostic préalable à la réhabilitation de logements communaux et intercommunaux
Communautés de communesCommunes -
Guide des aidesSubvention de fonctionnement et d'équipement
Contrats territoriaux ou de bassins versants
Communautés de communesSyndicats intercommunauxAutres -
Guide des aidesSubvention de fonctionnement
Ecoles de musique
Communautés de communesCommunesSyndicats intercommunaux -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Répartition du produit des amendes de police
Communautés de communesCommunesSyndicats intercommunaux -
Guide des aidesSubvention de fonctionnement
Aide à la réalisation d'opérations de recherche programmées en archéologie
Communautés de communesCommunesAutres -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aménagement des carrefours situés hors agglomération, entre une route départementale et une voie communale (ou intercommunautaire)
Communautés de communesCommunes -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide aux travaux et à l'acquisition de mobilier de bibliothèque
Communautés de communesCommunes -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à l'acquisition de matériel informatique et numérique
Communautés de communesCommunesSyndicats intercommunaux -
Guide des aidesPrestation
Prêt d'expositions itinérantes
Communautés de communesCommunesCollègesSyndicats intercommunauxAutres -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Subvention d'équipement - Aménagement des routes départementales en agglomération
Communautés de communesCommunes -
Guide des aidesSubvention de fonctionnement
Soutien aux interventions musicales en temps scolaire
Communautés de communesCommunesSyndicats intercommunaux -
Guide des aidesSubvention de fonctionnement
Manifestations sportives d'envergure
Communautés de communesCommunesSyndicats intercommunaux -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Travaux sur les monuments protégés Restauration, conservation et mise en valeur des édifices et monuments protégés au titre de l' ISMH
Communautés de communesCommunesParticuliersSyndicats intercommunaux -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Construction de passerelles
Communautés de communesCommunesSyndicats intercommunaux -
Guide des aidesPrestation
Prêt de matériels d'exposition
Communautés de communesCommunesCollègesSyndicats intercommunauxAutres -
Guide des aidesGaranties d'emprunts
Emprunts contractés par ou pour des établissements médico-sociaux et sanitaires habilités à l'aide sociale
Communautés de communesCommunesEntreprisesSyndicats intercommunauxAutres -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Programme "politique des déchets"
Communautés de communesCommunesSyndicats intercommunauxAutres -
Guide des aidesGaranties d'emprunts
Emprunts contractés pour des opérations de logement social
Communautés de communesCommunesEntreprisesSyndicats intercommunauxAutres -
Guide des aidesSubvention de fonctionnement
Actions de soutien à la parentalité
Communautés de communesCommunesCollègesParticuliersSyndicats intercommunauxAutres -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Rescindement d'immeubles en bordure de Route Départementale, en traverse d'agglomération
Communautés de communesCommunes -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la desserte forestière
Communautés de communesCommunesSyndicats intercommunaux -
Guide des aidesSubvention de fonctionnement et d'équipement
Aide aux Espaces Naturels Sensibles
Communautés de communesCommunes -
Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la réalisation d'un Plan guide (Schéma Directeur d'organisation et de requalification du centre-bourg)
Communautés de communesCommunes -
Guide des aidesSubvention de fonctionnement
Festival départemental «Les Automnales»
Communautés de communesCommunes