L'ensemble des Conseillers départementaux se réunit en Assemblée plénière (session) afin d'examiner, sous l'autorité du Président, les grandes questions engageant l'avenir du département. Ces réunions sont publiques et retransmises en direct puis en différé sur notre site internet.

Calendrier des sessions

Lundi 12, mardi 13 et mercredi 14 décembre 2022
Budget primitif 2023

Lundi 20, mardi 21 et mercredi 23 mars 2023
Commission permanente

Lundi 26, mardi 27 et mercredi 28 juin 2023
Commission permanente

2021

Session départementale du vendredi 23 juillet 2021

Session départementale du jeudi 1er juillet 2021

Élection du Président du Conseil départemental du Puy-de-Dôme

Session départementale du jeudi 27 mai 2021

Session départementale du 16 avril 2021

Présentation et examen des dossiers inscrits à l'ordre du jour, notamment le Budget Primitif 2021.

Session départementale du lundi 11 janvier 2021

2020

Session départementale du mardi 18 février 2020

Fonctionnement

Déroulement d'une séance

Les séances du Conseil départemental ont lieu à l'Hôtel du Département.
C'est le règlement intérieur qui précise le mode de déroulement des séances. Le Président ouvre les séances, fait adopter le procès-verbal, donne communication des informations nécessaires, dirige et organise les débats selon l'ordre du jour prévu, donne lecture et fait procéder à l'adoption des délibérations.

Après rapports, débats et éventuellement amendements, les membres de l'Assemblée se prononcent par vote sur chaque proposition. Pour que ce vote soit valable, le quorum (la moitié de l'assemblée + 1) doit être respecté. Les décisions adoptées se formalisent sous forme de délibérations accessibles en ligne.

Grands rendez-vous

L'Assemblée départementale se réunit obligatoirement en session une fois tous les trois mois, voire plus en cas de besoin, sur convocation du Président.
Ces débats sont publics.

Contact

Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Hôtel du Département
Secrétariat des Assemblées
24 rue Saint-Esprit
63033 Clermont-Ferrand cedex 1
04 73 42 20 06

Service communication

Article mis à jour le 04 novembre 2022