Sessions publiques
L'ensemble des Conseillers départementaux se réunit en Assemblée plénière (session) afin d'examiner, sous l'autorité du Président, les grandes questions engageant l'avenir du département. Ces réunions sont publiques et retransmises en direct puis en différé sur notre site Internet.
Agenda des sessions
Prochaines sessions 2020 :
- Mercredi 8, jeudi 9 et vendredi 10 avril :
Budget primitif. - Lundi 22 et mardi 23 juin :
Budget supplémentaire et compte administratif.
Session départementale du mardi 18 février 2020
Session départementale du mardi 3 décembre 2019
Session du 24 septembre 2019
Examen des dossiers inscrits à l'ordre du jour, dont le Schéma départemental de l'Habitat 2019-2024, le vote de la Décision Modificative n°4 du budget du Département pour 2019 et examen des voeux déposés en début de séance.
Mardi 25 juin 2019
Session extraordinaire consacrée au budget supplémentaire et au compte administratif
Lundi 15 avril 2019
Session extraordinaire consacrée au déploiement du Très Haut Débit
Mardi 26 mars 2019
L'assemblée départementale s'est réunie pour débattre et voter les premiers rapports de l'année 2019.
Cette session publique a été retransmise en direct. Elle est à présent accessible en différé.
Replay des sessions publiques
18 et 19 décembre 2018
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13 novembre 2018
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25 septembre 2018
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19 juin 2018
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27 et 28 mars
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2 mars 2018
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29 janvier 2018
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27 et 28 novembre 2017
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26 septembre 2017
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20 juin 2017
13 - 14 mars 2017
7 - 8 novembre 2016
26 - 27 septembre 2016
12 - 13 - 14 septembre 2016
27 - 28 juin 2016
21 - 22 mars 2016
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Archives
Fonctionnement
Déroulement d'une séance
Les séances du Conseil départemental ont lieu à l'Hôtel du Département.
C'est le règlement intérieur qui précise le mode de déroulement des séances. Le Président ouvre les séances, fait adopter le procès-verbal, donne communication des informations nécessaires, dirige et organise les débats selon l'ordre du jour prévu, donne lecture et fait procéder à l'adoption des délibérations.
Après rapports, débats et éventuellement amendements, les membres de l'Assemblée se prononcent par vote sur chaque proposition. Pour que ce vote soit valable, le quorum (la moitié de l'assemblée + 1) doit être respecté. Les décisions adoptées se formalisent sous forme de délibérations accessibles en ligne.
Grands rendez-vous
L'Assemblée départementale se réunit obligatoirement en session une fois tous les trois mois, voire plus en cas de besoin, sur convocation du Président.
Ces débats sont publics.
Contact
Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Hôtel du Département
Secrétariat des Assemblées
24 rue Saint-Esprit
63033 Clermont-Ferrand cedex 1
04 73 42 20 06