L'ensemble des Conseillers départementaux se réunit en Assemblée plénière (session) afin d'examiner, sous l'autorité du Président, les grandes questions engageant l'avenir du département. Ces réunions sont publiques et retransmises en direct puis en différé sur notre site Internet.

Agenda des sessions départementales de 2019

Lundi 2 et mardi 3 décembre
Décision modificative n°5.

Session du 24 septembre 2019

Examen des dossiers inscrits à l'ordre du jour, dont le Schéma départemental de l'Habitat 2019-2024, le vote de la Décision Modificative n°4 du budget du Département pour 2019 et examen des voeux déposés en début de séance.

Voir le replay de la session

Mardi 25 juin 2019

Session extraordinaire consacrée au budget supplémentaire et au compte administratif

Lundi 15 avril 2019

Session extraordinaire consacrée au déploiement du Très Haut Débit

Mardi 26 mars 2019

L'assemblée départementale s'est réunie pour débattre et voter les premiers rapports de l'année 2019.
Cette session publique a été retransmise en direct. Elle est à présent accessible en différé.

Replay des sessions publiques

18 et 19 décembre 2018

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13 novembre 2018

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25 septembre 2018

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19 juin 2018

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27 et 28 mars

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2 mars 2018

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29 janvier 2018

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27 et 28 novembre 2017

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26 septembre 2017

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20 juin 2017

13 - 14 mars 2017

7 - 8 novembre 2016

26 - 27 septembre 2016

12 - 13 - 14 septembre 2016

27 - 28 juin 2016

21 - 22 mars 2016

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Archives

Fonctionnement

Déroulement d'une séance

Les séances du Conseil départemental ont lieu à l'Hôtel du Département.
C'est le règlement intérieur qui précise le mode de déroulement des séances. Le Président ouvre les séances, fait adopter le procès-verbal, donne communication des informations nécessaires, dirige et organise les débats selon l'ordre du jour prévu, donne lecture et fait procéder à l'adoption des délibérations.

Après rapports, débats et éventuellement amendements, les membres de l'Assemblée se prononcent par vote sur chaque proposition. Pour que ce vote soit valable, le quorum (la moitié de l'assemblée + 1) doit être respecté. Les décisions adoptées se formalisent sous forme de délibérations accessibles en ligne.

Grands rendez-vous

L'Assemblée départementale se réunit obligatoirement en session une fois tous les trois mois, voire plus en cas de besoin, sur convocation du Président.
Ces débats sont publics.

Contact

Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Hôtel du Département
Secrétariat des Assemblées
24 rue Saint-Esprit
63033 Clermont-Ferrand cedex 1
04 73 42 20 06

Service communication

Article mis à jour le 14 octobre 2019