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16310 résultats
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Guide des aidesExonération fiscalité
Exonération de la part départementale de taxe d'aménagement pour les logements sociaux
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Guide des aidesSubvention d'équipement
Aide à la réalisation d'un Plan guide (Schéma Directeur d'organisation et de requalification du centre-bourg)
Communautés de communesCommunes -
Guide des aidesSubvention de fonctionnement
Aide à la création de spectacle vivant
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Transports scolaires adaptés
Le portail numérique des transports scolaires Le portail numérique Handicap Transports Scolaires 63 est dédié à la gestion de cette compétence. Il vous permet de déclarer le
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Télé-assistance
24h/24h - 365 jours/an : une écoute attentive en direct avec le CODIS-SAMU Demande de dispositif de télé-assistance
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Hébergement
Dossier unique d'admission Le dossier d'admission en maison de retraite est un dossier unique valable dans tous les établissements de France.
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Groupe Proximité et Territoires
Mieux gérer le changement climatique Orages de grêle et inondations, épisodes de sécheresse accompagnés d’incendies dévastateurs et de difficultés d’accès à l’eau… l’année 2022
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Groupe La Gauche Sociale et Écologiste - Solidaires par Nature
Depuis quelques mois nous voyons ressurgir les vieux débats sur le RSA, avec pour idée que le revenu minimum serait une forme d’assistanat, qu’il faudrait envisager un système d’heures de bénévolat po
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Groupe La Gauche 63 - Solidaires par nature
Libéralisme... ou pas ! Nous subissons un système économique mondial productiviste. Dans ce système la liberté individuelle est érigée en absolue nécessité, en lieu et pla
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Titres négociables à court terme
La notation de la Collectivité Depuis 2025, le Puy-de-Dôme est noté A-1 par l'agence S&P Global Ratings avec une perspective stable, à la suite d'une action similaire sur la Fra
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Programme EMTN
Prospectus et documents d'information Il s'agit d'un document cadre qui est destiné aux investisseurs (Caisses de Retraite, Compagnies d'Assurances, Fonds d'Investissement ou Ba
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Subventions versées aux organismes de droit privé
En application de l’article 18 de la loi n°2016-1321 du 7 Octobre 2016 pour une République numérique. À télécha
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Notation
Recours à une agence de notation Au préalable, tout émetteur de titres doit recourir à une agence de notation spécialisée et indépendante, figurant sur une liste arrêtée par le
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Sessions publiques
Session départementale du 13, 14 et 15 avril
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Actes administratifs
Recherche détaillée Webdelib+
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Tribune politique
Groupes politiques Il existe cinq groupes politiques au sein de l'Assemblée : Le groupe La Gauche 63 - Solidaires par nature Le groupe La Gauche Sociale et Écologi
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Élus
©L.Combe (CD63 - Septembre 2021)
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Commissions
Fonctionnement Instances consultatives et de réflexion de l'Assemblée départementale, les commissions étudient les dossiers relevant de leurs compétences avant leur présentation
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Rapport d'activité
Rapport d'activité À télécharger
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Bureau départemental
Président Lors de la session d'investiture qui s'est tenue le 1er juillet 2021, Monsieur Lionel CHAUVIN , Conseiller départemental du canton de Châtel-Guyon, a été élu Présid